Aidez-moi à affronter Facebook (Meta) : notre liberté d’expression est en jeu

Bonjour,

Je suis auteur et influenceur, et j’ai besoin de votre aide pour mener un combat crucial en faveur de la justice et de la liberté d’expression. Je suis actuellement engagé dans un litige contre Meta Platforms Inc. (Facebook) afin de les forcer à respecter les droits et libertés garantis par la Charte québécoise des droits et libertés, en particulier la liberté d’expression.

Que s’est-il passé?

En octobre 2023, alors que ma page d’auteur sur Facebook connaissait une croissance fulgurante, Meta a décidé d’en restreindre arbitrairement la diffusion, alléguant — à tort — que j’avais enfreint leurs normes communautaires. Faute de pouvoir obtenir la moindre explication ou communiquer avec un responsable des décisions de censure chez Meta, j’ai dû m’adresser aux tribunaux et demander une injonction.

En juin 2024, j’ai perdu cette première injonction, le juge de la Cour supérieure ayant accepté l’argument de Meta selon lequel les tribunaux québécois n’auraient pas compétence pour trancher un litige impliquant une entreprise (ma maison d’édition), en raison d’une clause contractuelle. J’ai porté cette décision en appel, sans succès.

Entre-temps, ma page d’auteur a retrouvé sa popularité, générant près de deux millions de vues par mois. Or, en novembre dernier, Meta a de nouveau restreint ma page, alléguant cette fois la publication de contenu à caractère sexuel — une accusation totalement infondée. Meta n’a d’ailleurs jamais été en mesure de m’indiquer quelle publication était prétendument en cause.

J’ai donc décidé de retourner devant les tribunaux pour demander une nouvelle injonction. Cette fois, Meta ne pourra plus prétendre qu’une entreprise est en cause : je n’ai pas utilisé leur plateforme publicitaire à des fins commerciales depuis plusieurs années. Or, une clause contractuelle ne peut aller à l’encontre des droits fondamentaux d’un individu protégés par la Charte québécoise, notamment la liberté d’expression.

L’audience est prévue le 14 janvier 2026, au Palais de justice de Montréal.

Cette censure est-elle idéologique ou résulte-t-elle simplement d’une erreur de l’algorithme d’intelligence artificielle de Facebook? Je l’ignore. Mais dans les deux cas, une telle situation est inacceptable dans une société libre et démocratique.

Je me bats donc pour le droit d’utiliser les médias sociaux comme outils de libre expression, tant que les lois sont respectées. Malheureusement, le fardeau financier lié à l’affrontement judiciaire avec une multinationale comme Meta est immense.

Pourquoi votre soutien est essentiel

Cette affaire dépasse largement ma situation personnelle. Elle soulève des enjeux fondamentaux liés à la liberté d’expression, à l’équilibre des pouvoirs entre les citoyens et les géants du numérique, ainsi qu’à notre souveraineté numérique.

Lorsqu’une entreprise étrangère peut, par une décision algorithmique opaque, restreindre la parole d’un citoyen québécois tout en tentant d’échapper à la compétence de nos tribunaux, c’est la capacité même de notre société à faire respecter ses lois dans l’espace numérique qui est en cause.

Ce combat pose une question simple, mais essentielle :

au Québec, nos droits fondamentaux s’arrêtent-ils aux portes des plateformes numériques?

Une victoire pourrait créer un précédent important et offrir une meilleure protection à d’autres auteurs, créateurs et citoyens confrontés à des restrictions arbitraires.

Comment pouvez-vous aider?

Je souhaite amasser 25 000 $ afin de couvrir une partie de mes frais juridiques, qui dépassent déjà 40 000 $. Chaque contribution, petite ou grande, me permettra de poursuivre ce combat.

Si vous croyez en la liberté d’expression, au droit des citoyens de se défendre contre les abus des grandes plateformes numériques (GAFAM) et à la nécessité de préserver notre souveraineté numérique, je vous invite à soutenir cette cause.

Votre appui contribuera non seulement à ma défense, mais aussi à la protection du droit des individus à exprimer leurs opinions sans subir de censure abusive.

Ensemble, montrons que la liberté d’expression mérite qu’on se batte pour elle.

Merci sincèrement pour votre générosité et votre soutien.

Romain Gagnon