Guide des organismes à but non lucratif au Canada
Les organismes sans but lucratif sont au cœur des communautés canadiennes. De l’éducation et des loisirs en passant par des initiatives majeures en santé et en durabilité, les organismes à but non lucratif et les organismes de bienfaisance sont au service des ménages, des entreprises et des institutions gouvernementales. Ces organisations se consacrent à des enjeux sociaux, environnementaux et culturels et nous aident à accéder à des ressources importantes au moment opportun, améliorant ainsi le fonctionnement global de la société.
Nous allons ici expliquer ce qui différencie les organismes à but non lucratif des organismes de bienfaisance, et explorer comment ces structures sont organisés et financés. Nous parlerons aussi des manières de soutenir les organismes qui vous passionnent.
Qu’est-ce qu’un organisme à but non lucratif?
Les organismes à but non lucratif et les organismes de bienfaisance travaillent tous à soutenir des causes importantes sans chercher à faire du profit, mais certains éléments importants les distinguent.
Les organismes à but non lucratif ne sont pas nécessairement des organismes de bienfaisance : ils comprennent autant des clubs que des associations et des sociétés vouées à des causes non centrées sur le profit, comme le bien-être social, les loisirs, le militantisme environnemental, les services civiques ou le divertissement culturel.
Les organismes de bienfaisance se distinguent par le fait d’être exclusivement consacrés à des fins caritatives, par exemple atténuer la pauvreté, faire progresser l’éducation, travailler à l’avancement de la religion ou bénéficier à la communauté. Pour être reconnues comme organismes de bienfaisance enregistrés, ces organisations doivent faire une demande et être approuvées par l’Agence du revenu du Canada (ARC). Une fois leur demande approuvée, elles reçoivent un numéro d’enregistrement d’organisme de bienfaisance et peuvent fournir des reçus de don aux fins de l’impôt sur le revenu.
Les organismes à but non lucratif ne sont pas tenus de s’enregistrer auprès de l’ARC. Cela signifie qu’ils n’ont pas de numéro d’enregistrement d’organisme de bienfaisance et ne peuvent fournir de reçus de don aux fins de l’impôt. Comme les organismes de bienfaisance, ils sont habituellement exonérés de l’impôt sur le revenu, mais, à la différence de ces derniers, ils peuvent être imposés sur les revenus tirés de biens ou les gains en capital.
Comment trouver des organismes de bienfaisance enregistrés?
Si vous cherchez des organismes de bienfaisance enregistrés et des organismes à but non lucratif, consultez la liste de l’ARC des organismes de bienfaisance et des autres donataires reconnus. Vous pourrez alors vérifier si l’organisme que vous souhaitez soutenir est reconnu officiellement comme organisme sans but lucratif au Canada.
Vous pouvez aussi consulter notre base de données, qui présente une liste mise à jour des organismes de bienfaisance; cherchez par nom ou par numéro de l’ARC et cliquez sur l’organisme pour le soutenir directement via votre profil GoFundMe.
Importance du secteur à but non lucratif au Canada
Au Canada, le secteur à but non lucratif n’est pas seulement vital pour les personnes visées par les services offerts : c’est aussi un pilier essentiel de notre économie.
Selon le plus récent rapport de Statistique Canada, 2,2 millions de personnes travaillent pour des organismes à but non lucratif ou de bienfaisance, et le secteur sans but lucratif contribue à environ 185,8 milliards de dollars au PIB canadien (soit 9 %).
En plus d’être un employeur clé et un moteur économique, le secteur sans but lucratif représente une part importante de la vie de bien des gens. Selon Imagine Canada, les bénévoles fournissent 1,7 milliard d’heures à des organismes de bienfaisance ou à but non lucratif et donnent plus de 14 milliards de dollars chaque année à des organismes de bienfaisance enregistrés.
Création et gestion d’un organisme à but non lucratif
Vous souhaitez offrir des biens et services en tant qu’organisme sans but lucratif au Canada? Voici quelques éléments clés à considérer avant de vous lancer. Les critères spécifiques comprennent l’enregistrement auprès des agences gouvernementales concernées, la mise en place d’une structure interne, la divulgation des informations financières et l’établissement des sources de financement.
Exigences juridiques
L’une des premières étapes pour s’enregistrer comme organisme sans but lucratif est de constituer votre organisation en société. Cela signifie que vous devez trouver une dénomination sociale appropriée et décider si l’organisme sera constitué au fédéral (ce qui permet des activités dans plusieurs provinces) ou au provincial (ce qui limite les activités à une seule province).
Après avoir fait la demande et obtenu l’approbation pour constituer votre organisation en société, l’ARC vous attribuera un numéro d’entreprise (NE) afin de pouvoir vous inscrire aux fins fiscales, à la paie et à d’autres fonctions essentielles de l’entreprise.
Structure et gouvernance
Une fois votre organisation constituée en société, vous devrez entreprendre les démarches officielles pour en définir l’organisation interne et la structure. Il faut d’abord tenir deux réunions essentielles qui doivent avoir lieu dans un délai précis :
- La première réunion des administrateurs, au cours de laquelle ceux-ci se réunissent afin de s’entendre sur les résolutions, d’adopter les règlements administratifs, de constituer les registres, de nommer les principaux dirigeants et titulaires de postes, d’émettre les adhésions, d’établir les dispositions financières et de définir les autres fonctions opérationnelles essentielles.
- La première assemblée des membres, qui sert à faire rapport aux membres des décisions prises à la première rencontre des administrateurs, à confirmer les règlements administratifs, à élire les administrateurs et les dirigeants, ainsi qu’à apporter les autres changements nécessaires à l’organisation et à la structure.
Lors de ces premières rencontres, vous définirez la structure de votre organisme sans but lucratif et établirez les règles et les directives sur la façon de le gérer. Vous couvrirez également tous les aspects essentiels des activités de l’organisation, dont les principales dispositions financières.
Après avoir préparé tout le nécessaire, enregistrez votre organisme sans but lucratif auprès de l’ARC en utilisant votre numéro d’entreprise; vous devrez alors fournir vos documents de constitution, vos dossiers financiers, vos revenus et vos dépenses, ainsi que d’autres documents importants.
Vous pourriez aussi devoir entreprendre d’autres démarches administratives selon la réglementation provinciale et les permis exigés dans votre secteur. Pour plus d’informations, renseignez-vous auprès de votre gouvernement provincial et des autorités locales.
Financement et durabilité
Obtenir du financement, un aspect essentiel de la gestion d’un organisme sans but lucratif, nécessite des efforts continus ainsi qu’une stratégie diversifiée. Il existe de nombreuses sources de financement à explorer.
Ressources et programmes gouvernementaux pour les organismes à but non lucratif
Le gouvernement du Canada offre de nombreux types de programmes et d’occasions de financement pour les organismes à but non lucratif et de bienfaisance. Pour savoir quelles sont actuellement les possibilités de financement, consultez la base de données en ligne en filtrant la recherche par secteur principal. Tous les secteurs sont couverts, dont les arts et la culture, l’environnement, la santé, etc.
Pour explorer les sources de financement qui concernent votre région, référez-vous à votre gouvernement provincial, à votre municipalité et aux initiatives municipales locales.
Autres sources de financement pour les organismes à but non lucratif
En plus des subventions et programmes gouvernementaux, les organismes de bienfaisance et à but non lucratif peuvent obtenir du financement par l’entremise :
- d’associations privées de l’industrie, de clubs et d’organes de gouvernance qui sont liés à leur secteur et qui peuvent avoir des fonds disponibles pour soutenir leur cause;
- de fondations privées soutenant des organismes de bienfaisance et à but non lucratif qui partagent leurs valeurs;
- de programmes de responsabilité sociale dans lesquels des entreprises financent des organismes à but non lucratif ou de bienfaisance pertinents au moyen de partenariats et de commandites.
Apprenez-en plus sur la création d’une société sans but lucratif.
Principaux secteurs à but non lucratif
Il existe plus de 170 000 organismes de bienfaisance et à but non lucratif au Canada, qui couvrent un large éventail de secteurs et de causes répondant à différents types de problèmes et de besoins. Ces organisations sont structurées pour aider les gens sur le plan individuel, ainsi que pour soutenir les entreprises et les institutions gouvernementales.
Services sociaux et développement communautaire
Il existe de nombreux types d’organismes à but non lucratif qui soutiennent des causes sociales et des initiatives communautaires. Certains sont conçus pour aider les personnes dans le besoin grâce à des services pour les jeunes et les familles ainsi qu’à de l’aide au logement; d’autres consistent en grandes organisations qui soutiennent des communautés entières, comme les hôpitaux, les établissements de soins, les chambres de commerce et les associations d’affaires.
Parmi les principales organisations qui soutiennent les services sociaux et le développement communautaire au Canada, on compte :
- World Vision Canada, qui offre de l’aide d’urgence et fait la promotion de la justice et d’un développement transformateur afin d’aider les enfants partout dans le monde
- Société canadienne du cancer, qui finance la recherche sur le cancer et les services de soutien, et qui agit aussi sur les politiques publiques
- Fondation Sick Kids, qui investit dans les avancées scientifiques afin d’améliorer la santé et le mode de vie des enfants au Canada et à travers le monde
Environnement et conservation
Les organismes de bienfaisance en environnement et les organismes de conservation œuvrent notamment à promouvoir la durabilité, la restauration environnementale et la protection des habitats.
Élaboration de politiques, lutte contre les changements climatiques, protection des parcs locaux et des réserves naturelles… Les moyens ne manquent pas pour soutenir l’écologisme par des initiatives à but non lucratif. Voici certains des plus grands organismes à but non lucratif et organismes de bienfaisance axés sur la conservation au Canada :
- Conservation de la nature Canada, qui œuvre à la recherche sur la conservation, à la restauration des écosystèmes et à la collaboration avec le gouvernement pour protéger le paysage naturel du Canada
- Ocean Wise, qui œuvre à la protection des océans et des littoraux par divers moyens, comme le nettoyage des rives, la réduction du plastique, la conservation de la vie marine et l’élaboration de politiques
- Fondation David Suzuki, qui œuvre à promouvoir la durabilité, les solutions climatiques et la protection de la faune au moyen de partenariats gouvernementaux, de recherches et d’initiatives concrètes
Arts, culture et éducation
Des initiatives artistiques et ressources culturelles aux institutions éducatives, les organismes à but non lucratif et de bienfaisance sont souvent responsables des piliers culturels importants et des centres d’apprentissage qui forment le cœur de nos communautés. Parmi les sources les plus populaires, on retrouve
:
- Musées et galeries d’art
- Célébrations et événements saisonniers, comme les défilés et les festivals
- Universités et collèges
Vous cherchez à soutenir une cause exceptionnelle? Découvrez 25 des meilleurs organismes de bienfaisance au Canada auxquels vous pouvez faire un don.
Comment soutenir les organismes à but non lucratif au Canada
Il existe de nombreuses façons de soutenir les organismes à but non lucratif au Canada, que ce soit en faisant don de ressources ou en sensibilisant votre communauté aux initiatives brillantes qui sont accessibles à tous.
Dons
Une excellente façon de soutenir les efforts des organismes à but non lucratif et de bienfaisance consiste à leur faire des dons. Il est souvent possible de faire un don direct à une organisation sur son site Web; elle pourrait accepter des dons généraux ou vous diriger vers des projets précis qui ont besoin de soutien.
Il arrive aussi que des besoins en ressources existent au-delà des dons financiers (par exemple, de la nourriture, des vêtements en bon état, des ressources technologiques ou d’autres articles).
Bénévolat
Le bénévolat est une excellente façon de soutenir les organismes de bienfaisance et à but non lucratif dans votre région et même ailleurs. Vous pouvez consacrer votre temps et vos compétences à faire avancer leur cause. Il peut s’agir d’activités en personne ou d’un soutien numérique… De nos jours, les façons de faire du bénévolat ne manquent pas!
Si vous souhaitez soutenir un organisme à but non lucratif ou de bienfaisance particulier, consultez son site Web pour voir les occasions de bénévolat disponibles ou contactez-le directement. Vous ne savez pas exactement à quoi consacrer votre temps? Cherchez les occasions de bénévolat qui existent dans votre quartier ou votre communauté.
Sensibilisation
Les organismes de bienfaisance et à but non lucratif peuvent être soutenus de bien des façons par des démarches de sensibilisation. Les organisations apprécieront toutes que des sympathisants responsables et dévoués fassent connaître leurs causes.
Vous pouvez défense leurs intérêts sur vos chaînes personnelles et dans votre réseau en partageant du contenu sur les réseaux sociaux et en faisant passer le message dans votre communauté locale.
Vous pouvez aussi défendre leurs intérêts par l’entremise de votre entreprise et de vos organisations professionnelles. Si vous détenez une entreprise, envisagez de parrainer ou de commanditer un organisme à but non lucratif grâce à un programme de responsabilité sociale. Sinon, discutez avec votre employeur des façons dont votre entreprise pourrait s’impliquer auprès d’organismes de bienfaisance ou à but non lucratif liés à son secteur.
Collecte de fonds
Collecter des fonds est une excellente façon de soutenir l’organisme à but non lucratif ou de bienfaisance en lequel vous croyez. Il existe plusieurs façons de recueillir des fonds au nom d’une organisation; commencez par créer une page sur GoFundMe liée à la cause que vous avez choisie.
Vous pouvez ensuite faire passer le mot et susciter l’engagement envers votre campagne de différentes façons. Que vous collectiez des fonds individuellement ou en groupe, vous pouvez organiser un événement, demander aux gens de parrainer une activité, relever un défi ou inviter un conférencier d’honneur. Faites preuve de créativité! Consultez nos idées de collecte de fonds pour les organismes à but non lucratif pour d’autres idées inspirantes.
Lancez votre propre collecte de fonds au profit d’un organisme de bienfaisance
Vous voulez consacrer votre énergie à un organisme à but non lucratif ou à un organisme de bienfaisance? Créer une campagne de financement est la façon idéale de mobiliser votre réseau, de raconter l’histoire de votre organisation et de susciter de l’enthousiasme pour les causes auxquelles vous croyez.
Grâce à la base de données caritative de GoFundMe, il est facile de trouver la bonne organisation à soutenir ou d’explorer les secteurs qui correspondent à vos valeurs. Commencez dès aujourd’hui et découvrez nos meilleurs conseils pour réussir votre collecte de fonds caritative.